Conditions générales de ventes

Particuliers et Indépendants:

Adressez-nous le bulletin d’inscription accompagnĂ© d’un chèque d’acompte correspondant Ă  20 % du montant de la formation Ă  l'ordre de Osteomind Consult
Ci-joint un chèque du solde sauf dispositions particulière (voir avec Osteomind Consult) qui sera encaissé 7 jours avant le début de formation.


Vous recevrez une convention ou un contrat de formation à nous retourner signée.
Une quinzaine de jours avant le début de la formation, vous recevrez un courrier contenant les renseignements pratiques.
Vous êtes demandeur d’emploi : vous bénéficierez d’une remise de 10 % sur le montant TTC de la formation, sur justification de votre situation (hors financement d’organismes d'État).


Entreprises :

Salarié d’établissement, informez votre employeur de votre désir de participer à la formation que vous avez sélectionnée. Dès l’obtention de son accord, soit au maximum un mois après votre demande,votre employeur doit nous adresser le bulletin d’inscription ou un bon de commande. L’inscription lui sera confirmée par l’envoi d’une convention de formation.

Règlement : acompte de 20 % à l’inscription, le solde à réception de facture en début de formation.

Les prix indiqués comprennent la formation dispensée ainsi que la documentation remise aux participants, ils ne comprennent pas les frais de transports, de restauration et d’hébergement.

Toute formation commencée est due en totalité. Dans le cas d’un désistement annoncé moins d’une semaine avant le début de la formation par courrier, un montant équivalent à 20 % du coût du stage reste acquis à OSTEOMIND CONSULT.

Lorsque le nombre de participants à un stage est jugé insuffisant ou en cas de problèmes techniques, OSTEOMIND CONSULT se réserve le droit d'annuler le stage. Dès lors, les frais engagés seront remboursés.

OSTEOMIND CONSULT est immatriculé en tant qu’organisme de formation,
sous le numéro d’agrément 11 75 48435 75.

Toute inscription fait l’objet d’une convention de formation ou d’un contrat de formation, d’une confirmation écrite de OSTEOMIND CONSULT, d’une facture et d’une attestation de présence.